Mentions légales
Propriétaire du site
Groupe Régis Malclès (GRM)
RCS Avignon 439 587 676
Siège social situé au
19, chemin du Midi 84300 CAVAILLON
Tél : 04 90 71 76 76
Edition du site web
Directeur de la publication et responsable du site :
Groupe Régis Malclès
E-mail : communication@sasgrm.fr
Tél : 04 90 71 76 76
Conception et réalisation du site :
Opus Numerica
24, avenue saint Ruf – 84000 Avignon
www.opus-numerica.com
Hébergement du site :
OVH
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
http://www.ovh.com
Conditions d’utilisation
La consultation de ce site implique l’acceptation complète et sans réserve des conditions d’utilisation décrites dans les paragraphes suivants.
Droit de reproduction
Tous les éléments figurant sur ce site (textes, éléments graphiques ou multimédia) sont la propriété du Groupe Régis Malclès ainsi que de leurs auteurs respectifs et sont protégés par les droits d’auteurs (Code de la propriété intellectuelle).
La copie partielle ou totale du contenu de ce site doit faire l’objet d’une autorisation écrite du Groupe Régis Malclès. Dans le cadre d’une telle autorisation, les informations présentes sur ce site peuvent être téléchargées, reproduites, imprimées sous réserve de :
- respecter l’intégrité des documents utilisés (pas de modification, ni altération d’aucune sorte) ;
- faire état de l’origine de tous les documents utilisés par l’ajout des mentions de copyright du Groupe Régis Malclès ainsi que l’adresse du site : www.sasgrm.com
Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles. L’utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
Limitation de responsabilité
Les informations communiquées sur ce site sont fournies à titre indicatif, sans garantie implicite ou explicite, et peuvent contenir involontairement des erreurs techniques et/ou typographiques.
Le Groupe Régis Malclès n’est pas responsable de l’utilisation qui pourrait être faite du contenu des pages de ce site, à titre technique ou pour toute autre utilisation licite ou illicite.
L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation des informations contenues sur ce site. Il est invité à procéder à toute vérification sous sa responsabilité exclusive. Le Groupe GRM se réserve le droit de modifier des informations à tout moment. En outre, le Groupe Régis Malclès ne pourrait être tenu responsable pour quelque dommage que ce soit, tant direct qu’indirect, résultant d’une information contenue sur ce site.
Liens
Les sites extérieurs ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle du Groupe Régis Malclès qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu.
Exercice du droit d’accès
Conformément à l’article 34 de la Loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Pour exercer ce droit d’accès, adressez-vous au responsable du site.
Pour plus d’informations sur la loi Informatique et Libertés, vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL.
Pour plus d’informations sur l’utilisation des données personnelles, veuillez consulter notre politique de confidentialité.